Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Saint Léger
LES FROMAGERS DE SAINTE COLOMBE, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3873030
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/11/2021
Le Saint Léger de LES FROMAGERS DE SAINTE COLOMBE

Présentation de la marque Le Saint Léger

Déposée le 10 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE SAINTE COLOMBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le Saint Léger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE SAINTE COLOMBE domicilié(e) Lieudit Sainte Colombe - 73240 - SAINT-GENIX-SUR-GUIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 426 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, M. Thierry DESBARRES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque Le Saint Léger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Saint Léger est expirée depuis le 10 novembre 2021.

LES FROMAGERS DE SAINTE COLOMBE a également déposé les autres marques suivantes : STE COLOMBE FROMAGERIE , LES FROMAGERS DE STE COLOMBE MAISON FONDEE EN 1912 , LES FROMAGERS DE STE COLOMBE MAISON FONDEE EN 1912 , LES FROMAGERS DE STE COLOMBE MAISON FONDEE EN 1912 , LES FROMAGERS DE STE COLOMBE MAISON FONDEE EN 1912 , LES FROMAGERS DE STE COLOMBE MAISON FONDEE EN 1912 GRATIN FONDANT MOZZARELA & EMMENTAL , Le Saint Chaud , LE SAINT LEGER LES FROMAGERS DE STE COLOMBE , LA BOITE MONTAGNARDE LES FROMAGERS DE STE COLOMBE MAISON FONDEE EN 1912 , NOBLESSE DU GOUT, LA NATURE EST COMPLICE


LES FROMAGERS DE SAINTE COLOMBE, société par actions simplifiée à associé unique - Lieudit Sainte Colombe - 73240 - SAINT-GENIX-SUR-GUIERS - France - SIREN 434426458


DESBARRES & STAEFFEN, M. Thierry DESBARRES - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 17 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°665132 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-17

Inscription le 17 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665131 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-17

Fromages.