Déposée le 13 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS CANTALIENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PETIT CANTALIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-30 du 29 juillet 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS CANTALIENS domicilié(e) LES VERNIERES,15220 SAINT-MAMET LA SALVETAT (dossier no 2265140) - 15220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 377 993 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183, AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2265140) - 31200 - France.
La marque LE PETIT CANTALIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES FROMAGERS CANTALIENS SOCIETE ANONYME - LES VERNIERES,15220 SAINT-MAMET LA SALVETAT (dossier no 2265140) - 15220 - France - SIREN 381377993
3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE - 183, AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2265140) - 31200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-06
Inscription le 19 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418157 - Publication au BOPI 2005-09-19
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2004 n°2265140 - Publication au BOPI 2004-05-12
Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30
Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestible
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