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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Les Fromagers Cantaliens
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LE GASPARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GASPARD
Les Fromagers Cantaliens, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95566831
Date de dépôt :
04/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2005

Présentation de la marque LE GASPARD

Déposée le 4 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) Les Fromagers Cantaliens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GASPARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Les Fromagers Cantaliens domicilié(e) Route de Belbex, 15000 AURILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 377 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alliance Agro Alimentaire 3 A Service Juridique - France.

La marque LE GASPARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GASPARD est expirée depuis le 4 avril 2005.

Les Fromagers Cantaliens a également déposé les autres marques suivantes : SAINT NECTAIRE ET SUPER BABUT FERMIER , FROMAGE SANTURBE , CHARLEMAGNE , MONT-GRELE , JORDANNE , LE BREDONS , ST NECTAIRE FERMIER , LE ROCHER DE BONNEVIE , ROQUEVIEILLE , LES FROMAGERS CANTALIENS


Les Fromagers Cantaliens, Société Anonyme - Route de Belbex, 15000 AURILLAC - France - SIREN 381377993


Alliance Agro Alimentaire 3 A Service Juridique - France


Inscription le 19 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418157 - Publication au BOPI 2005-09-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Produits laitiers et notamment les fromages