Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MEULE DU PETIT FROMAGER
LES FROMAGERS CANTALIENS

Numéro de dépôt :
97664235
Date de dépôt :
12/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2007

Présentation de la marque LA MEULE DU PETIT FROMAGER

Déposée le 12 février 1997 par la société LES FROMAGERS CANTALIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MEULE DU PETIT FROMAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est la société LES FROMAGERS CANTALIENS domicilié(e) "Les Venières", 15220 SAINT-MAMET LA SALVETAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 377 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE Service Juridique - France.

La marque LA MEULE DU PETIT FROMAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MEULE DU PETIT FROMAGER est expirée depuis le 12 février 2007.

LES FROMAGERS CANTALIENS a également déposé les autres marques suivantes : SAINT NECTAIRE ET SUPER BABUT FERMIER , FROMAGE SANTURBE , CHARLEMAGNE , MONT-GRELE , JORDANNE , LE BREDONS , ST NECTAIRE FERMIER , LE ROCHER DE BONNEVIE , ROQUEVIEILLE , LES FROMAGERS CANTALIENS


LES FROMAGERS CANTALIENS - "Les Venières", 15220 SAINT-MAMET LA SALVETAT - France - SIREN 381377993


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE Service Juridique - France


Inscription le 19 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418157 - Publication au BOPI 2005-09-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Produits laitiers et notamment les fromages