Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS CANTALIENS
/
CHAVAROCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAVAROCHE
LES FROMAGERS CANTALIENS SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95568465
Date de dépôt :
13/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2015

Présentation de la marque CHAVAROCHE

Déposée le 13 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS CANTALIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAVAROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERS CANTALIENS domicilié(e) LES VERNIERES,15220 SAINT-MAMET (dossier no 2284617) - 15220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 377 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2284617) - 31200 - France.

La marque CHAVAROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAVAROCHE est expirée depuis le 13 avril 2015.

LES FROMAGERS CANTALIENS a également déposé les autres marques suivantes : SAINT NECTAIRE ET SUPER BABUT FERMIER , FROMAGE SANTURBE , CHARLEMAGNE , MONT-GRELE , JORDANNE , LE BREDONS , ST NECTAIRE FERMIER , LE ROCHER DE BONNEVIE , ROQUEVIEILLE , LES FROMAGERS CANTALIENS


LES FROMAGERS CANTALIENS SOCIETE ANONYME - LES VERNIERES,15220 SAINT-MAMET (dossier no 2284617) - 15220 - France - SIREN 381377993


3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2284617) - 31200 - France


Inscription le 19 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418157 - Publication au BOPI 2005-09-19

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2005 n°2284617 - Publication au BOPI 2005-03-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Inscription le 1 février 2016 - Changement d'adresse n°662029 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Viande, poissons, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers et notamment les fromages