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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
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SÉLECTIONDES TERROIRS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SÉLECTIONDES TERROIRS
LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3247266
Date de dépôt :
24/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
24/09/2023
SÉLECTIONDES TERROIRS de LES FROMAGERIES OCCITANES

Présentation de la marque SÉLECTIONDES TERROIRS

Déposée le 24 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SÉLECTIONDES TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque SÉLECTIONDES TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SÉLECTIONDES TERROIRS est expirée depuis le 24 septembre 2023.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 397815754


DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Inscription le 21 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°399923 - Publication au BOPI 2004-09-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Inscription le 29 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423196 - Publication au BOPI 2005-11-29

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2013 n°2533458 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-27

Lait, produits laitiers, fromages, produits fromagers, crèmes et beurre.