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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
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SANCY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANCY
LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
COMPAGNIE DES FROMAGES ET RICHESMONTS, SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS

Numéro de dépôt :
96614923
Date de dépôt :
08/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2026

Présentation de la marque SANCY

Déposée le 8 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES et COMPAGNIE DES FROMAGES ET RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et COMPAGNIE DES FROMAGES ET RICHESMONTS, SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS domicilié(e) 5 RUE CHANTECOQ - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA domicilié(e) 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France.

La marque SANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANCY arrivera à expiration en date du 8 mars 2026.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 3

COMPAGNIE DES FROMAGES ET RICHESMONTS, SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS - 5 RUE CHANTECOQ - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 5


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA - 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France


Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33

Renouvellement avec limitation le 2 février 2006 n°2306980 - Publication au BOPI 2006-02-02

Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°483587 - Publication au BOPI 2008-05-28

Inscription le 13 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417943 - Publication au BOPI 2005-09-13

Inscription le 2 février 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°448635 - Publication au BOPI 2006-02-02

Renouvellement avec limitation n°2308289 - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Inscription le 1 février 2016 - Changement d'adresse n°662029 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2016 n°2608355 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-27

Inscription le 17 août 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°677907 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-17

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ GALLUS ”, gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers à l'exception du fromage de Saint-Nectaire ; huiles et graisses comestibles. Fromage de Saint-Nectaire.