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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
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SANCY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANCY
LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
1203141
Date de dépôt :
03/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2022

Présentation de la marque SANCY

Déposée le 3 mai 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES et la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la société COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS domicilié(e) 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

La marque SANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SANCY est expirée depuis le 3 mai 2022.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 3

COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions - 5 rue Chantecoq - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 5



Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°483587 - Publication au BOPI 2008-05-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

Renouvellement sans limitation n°2004428 - Publication au BOPI 1993-25

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2002 n°2214682 - Publication au BOPI 2002-01-29

Inscription le 2 août 1991 - Transmission de propriété n°55242 - Publication au BOPI 1991-08-02

Inscription le 14 octobre 2008 - Transmission partielle de propriété n°483540 - Publication au BOPI 2008-10-14

Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22

Inscription le 2 février 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°448635 - Publication au BOPI 2006-02-02

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 13 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417943 - Publication au BOPI 2005-09-13

Renouvellement avec limitation le 16 mars 2012 n°2494415 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-16

Renouvellement avec limitation le 20 août 2012 n°2507337 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-08-20