ROY BERGER
Présentation de la marque ROY BERGER
Déposée le 22 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ROY BERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROY BERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROY BERGER arrivera à expiration en date du 22 février 2028.
LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2007 n°2352462 - Publication au BOPI 2007-10-04
Renouvellement sans limitation n°2105049 - Publication au BOPI 1998-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31
Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29
Inscription le 3 octobre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-10-03
Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-10-03
Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25
Inscription le 1 février 2016 - Changement d'adresse n°662029 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2017 n°2666452 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-12