LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de dépôt :
92439712
Date de dépôt :
22/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2022
Présentation de la marque MYKONOS
Déposée le 22 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MYKONOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-44 du 11 décembre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.
La marque MYKONOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 397815754
DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2002 n°2222975 - Publication au BOPI 2002-06-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-20
Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29
Inscription le 20 septembre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-09-20
Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20
Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44
Renouvellement sans limitation le 23 août 2012 n°2507625 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-23
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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