Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTBRESCOU
Les Fromageries Occitanes, (Société par Actions Simplifiées)

Numéro de dépôt :
98741257
Date de dépôt :
07/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2008

Présentation de la marque MONTBRESCOU

Déposée le 7 juillet 1998 par la société Les Fromageries Occitanes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTBRESCOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est la société Les Fromageries Occitanes domicilié(e) Bedoussac, 15220 Saint Mamet la Salvetat - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alliance Agro Alimentaire Direction Juridique - France.

La marque MONTBRESCOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTBRESCOU est expirée depuis le 7 juillet 2008.

Les Fromageries Occitanes a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


Les Fromageries Occitanes, (Société par Actions Simplifiées) - Bedoussac, 15220 Saint Mamet la Salvetat - France - SIREN 397815754


Alliance Agro Alimentaire Direction Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; huiles et graisses comestibles.