Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES FROMAGERIES OCCITANES CUIQUE SUUM
LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
94538957
Date de dépôt :
27/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2024

Présentation de la marque LES FROMAGERIES OCCITANES CUIQUE SUUM

Déposée le 27 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FROMAGERIES OCCITANES CUIQUE SUUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque LES FROMAGERIES OCCITANES CUIQUE SUUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES FROMAGERIES OCCITANES CUIQUE SUUM est expirée depuis le 10 juillet 2024.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 397815754


3A GROUPE, DIRECTION JURIDIQUE - 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 2004 n°2265141 - Publication au BOPI 2004-05-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2014 n°2563624 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-07-10

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