Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CABRIERES
LES FROMAGERIES OCCITANES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94538958
Date de dépôt :
27/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2004

Présentation de la marque LES CABRIERES

Déposée le 27 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CABRIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) Boulevard du Vialenc, 15000 AURILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dominique PROTHIN Service Juridique Alliance Agro-Alimentaire - France.

La marque LES CABRIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CABRIERES est expirée depuis le 27 septembre 2004.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES, Société par Actions Simplifiée - Boulevard du Vialenc, 15000 AURILLAC - France - SIREN 397815754


Madame Dominique PROTHIN Service Juridique Alliance Agro-Alimentaire - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

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