Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SAINT FLOUR Crémeux et facile à tartiner LES FROMAGERS CANTALIENS
LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3982758
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/02/2023
LE SAINT FLOUR Crémeux et facile à tartiner LES FROMAGERS CANTALIENS de LES FROMAGERIES OCCITANES

Présentation de la marque LE SAINT FLOUR Crémeux et facile à tartiner LES FROMAGERS CANTALIENS

Déposée le 14 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LE SAINT FLOUR Crémeux et facile à tartiner LES FROMAGERS CANTALIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque LE SAINT FLOUR Crémeux et facile à tartiner LES FROMAGERS CANTALIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982758.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAINT FLOUR Crémeux et facile à tartiner LES FROMAGERS CANTALIENS est expirée depuis le 14 février 2023.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 397815754


3A GROUPE, DIRECTION JURIDIQUE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Lait, beurre, fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Cantal ”.