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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
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LE ROY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE ROY
LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1472826
Date de dépôt :
20/06/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/2028

Présentation de la marque LE ROY

Déposée le 20 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA domicilié(e) 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France.

La marque LE ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE ROY arrivera à expiration en date du 20 juin 2028.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 397815754


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA - 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Renouvellement sans limitation n°2109371 - Publication au BOPI 1998-38

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2008 n°2361746 - Publication au BOPI 2008-01-24

Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété n°55378 - Publication au BOPI 1991-08-08

Inscription le 19 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445796 - Publication au BOPI 2006-12-19

Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété n°55381 - Publication au BOPI 1991-08-08

Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 1 février 2016 - Changement d'adresse n°662029 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2018 n°2678430 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-10

Lait, beurre, fromage, et tous produits laitiers.