Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Pastourelle
LES FROMAGERIES OCCITANES

Numéro de dépôt :
4556672
Date de dépôt :
04/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2029
La Pastourelle de LES FROMAGERIES OCCITANES

Présentation de la marque La Pastourelle

Déposée par voie électronique le 4 juin 2019 par LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Pastourelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 Avenue des Etats Unis - 31200 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Madame Cécilia DELMOND domicilié(e) 200-216 Rue Raymond Losserand - 75014 - Paris - France.

La marque La Pastourelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4556672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Pastourelle arrivera à expiration en date du 4 juin 2029.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , L'Espérelle , PREFERENCE , CANTOREL , LES FROMAGERIES OCCITANES , LES FROMAGERIES OCCITANES CUIQUE SUUM , SAINT-PELERIN


LES FROMAGERIES OCCITANES - 183 Avenue des Etats Unis - 31200 - Toulouse - France


SODIAAL INTERNATIONAL, Madame Cécilia DELMOND - 200-216 Rue Raymond Losserand - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Lait et tous produits laitiers notamment fromage, beurre, crème.