La Pastourelle

LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Présentation de la marque La Pastourelle

Déposée le 3 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Pastourelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 170 BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE - 75014 - PARIS - France.

La marque La Pastourelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102993.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Pastourelle est expirée depuis le 3 juillet 2024.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE