Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LAITERIE DU CHALET
LES FROMAGERIES OCCITANES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3327277
Date de dépôt :
02/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/12/2014
LA LAITERIE DU CHALET de LES FROMAGERIES OCCITANES

Présentation de la marque LA LAITERIE DU CHALET

Déposée le 2 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LA LAITERIE DU CHALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) ZI Borde Blanche,31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS - 31290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE Direction Juridique domicilié(e) 183 avenue des Etats Unis,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

La marque LA LAITERIE DU CHALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LAITERIE DU CHALET est expirée depuis le 2 décembre 2014.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES Société par actions simplifiée - ZI Borde Blanche,31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS - 31290 - France - SIREN 397815754


3A GROUPE Direction Juridique - 183 avenue des Etats Unis,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Inscription le 26 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445939 - Publication au BOPI 2006-12-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Fromages.