Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FROMAGERIE DE SAINT-FLOUR ELEVEURS, FROMAGERS & AFFINEURS DEPUIS 1969
LES FROMAGERIES OCCITANES

Numéro de dépôt :
4558857
Date de dépôt :
12/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2029
LA FROMAGERIE DE SAINT-FLOUR ELEVEURS, FROMAGERS & AFFINEURS DEPUIS 1969 de LES FROMAGERIES OCCITANES

Présentation de la marque LA FROMAGERIE DE SAINT-FLOUR ELEVEURS, FROMAGERS & AFFINEURS DEPUIS 1969

Déposée par voie électronique le 12 juin 2019 par LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FROMAGERIE DE SAINT-FLOUR ELEVEURS, FROMAGERS & AFFINEURS DEPUIS 1969 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 Avenue des Etats Unis - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Madame Cécilia DELMOND domicilié(e) 200-216 Rue Raymond Losserand - 75014 - Paris - France.

La marque LA FROMAGERIE DE SAINT-FLOUR ELEVEURS, FROMAGERS & AFFINEURS DEPUIS 1969 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FROMAGERIE DE SAINT-FLOUR ELEVEURS, FROMAGERS & AFFINEURS DEPUIS 1969 arrivera à expiration en date du 12 juin 2029.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , L'Espérelle , PREFERENCE , CANTOREL , LES FROMAGERIES OCCITANES , LES FROMAGERIES OCCITANES CUIQUE SUUM , SAINT-PELERIN


LES FROMAGERIES OCCITANES - 183 Avenue des Etats Unis - 31200 - TOULOUSE - France


SODIAAL INTERNATIONAL, Madame Cécilia DELMOND - 200-216 Rue Raymond Losserand - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Lait et produits laitiers, notamment fromages.