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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
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L'ETOILE DES MONTAGNES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ETOILE DES MONTAGNES
LES FROMAGERIES OCCITANES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1634791
Date de dépôt :
21/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2030

Présentation de la marque L'ETOILE DES MONTAGNES

Déposée le 21 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ETOILE DES MONTAGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia domicilié(e) 200-216 rue Raymond Losserand, 75014 Paris - France.

La marque L'ETOILE DES MONTAGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'ETOILE DES MONTAGNES arrivera à expiration en date du 21 décembre 2030.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES, Société par Actions Simplifiée - 183 avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE - France - SIREN 397815754


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia - 200-216 rue Raymond Losserand, 75014 Paris - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2000 n°2178431 - Publication au BOPI 2000-07-12

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-37

Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Inscription le 13 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417943 - Publication au BOPI 2005-09-13

Inscription le 30 novembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°291161 - Publication au BOPI 1999-11-30

Inscription le 22 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302526 - Publication au BOPI 2000-06-22

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2010 n°2450412 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2020 n°2765180 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-23

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, huiles et graisses comestibles: sauces à salades;conserves. Laits, beurre, fromages et tous produits laitiers en général

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.