Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Espérelle
LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3840341
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
21/06/2021
L\'Espérelle de LES FROMAGERIES OCCITANES

Présentation de la marque L'Espérelle

Déposée le 21 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « L'Espérelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque L'Espérelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Espérelle est expirée depuis le 21 juin 2021.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE , MONTBRESCOU


LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 397815754


DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Lait et produits laitiers ; fromages et spécialités fromagères.