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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
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L'ASSIETTE DE FROMAGES
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ASSIETTE DE FROMAGES
LES FROMAGERIES OCCITANES SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3592315
Date de dépôt :
04/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
04/08/2018
L\'ASSIETTE DE FROMAGES de LES FROMAGERIES OCCITANES

Présentation de la marque L'ASSIETTE DE FROMAGES

Déposée le 4 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « L'ASSIETTE DE FROMAGES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) BORDE BLANCHE, ZONE INDUSTRIELLE,31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS - 31290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ASSIETTE DE FROMAGES est expirée depuis le 4 août 2018.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - BORDE BLANCHE, ZONE INDUSTRIELLE,31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS - 31290 - France - SIREN 397815754


DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-05

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Inscription le 1 février 2016 - Changement d'adresse n°662029 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Lait.