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Marques déposées par LES FROMAGERIES OCCITANES
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HAUTES-TERRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAUTES-TERRES
LES FROMAGERIES OCCITANES

Numéro de dépôt :
4541979
Date de dépôt :
10/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2029
HAUTES-TERRES de LES FROMAGERIES OCCITANES

Présentation de la marque HAUTES-TERRES

Déposée par voie électronique le 10 avril 2019 par LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAUTES-TERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Madame CECILIA DELMOND domicilié(e) 200-216 RUE RAYMOND LOSSERAND - 75014 - PARIS - France.

La marque HAUTES-TERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4541979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTES-TERRES arrivera à expiration en date du 10 avril 2029.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , L'Espérelle , PREFERENCE , CANTOREL , LES FROMAGERIES OCCITANES , LES FROMAGERIES OCCITANES CUIQUE SUUM , SAINT-PELERIN


LES FROMAGERIES OCCITANES - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


SODIAAL INTERNATIONAL, Madame CECILIA DELMOND - 200-216 RUE RAYMOND LOSSERAND - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Lait et produits laitiers notamment fromages.