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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
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HAUTE TRUYERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HAUTE TRUYERE
LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3096885
Date de dépôt :
24/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2021

Présentation de la marque HAUTE TRUYERE

Déposée le 24 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUTE TRUYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque HAUTE TRUYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAUTE TRUYERE est expirée depuis le 24 avril 2021.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 397815754


DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Inscription le 31 août 2009 - Changement de dénomination n°505144 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31

Inscription le 5 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509462 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

Renouvellement sans limitation le 28 février 2011 n°2464367 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Lait et produits laitiers, fromages, beurre.