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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
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GRAISSE DE NOEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAISSE DE NOEL
LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
94546206
Date de dépôt :
18/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2024

Présentation de la marque GRAISSE DE NOEL

Déposée le 18 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAISSE DE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque GRAISSE DE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAISSE DE NOEL est expirée depuis le 18 novembre 2024.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 397815754


3A GROUPE, DIRECTION JURIDIQUE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2004 n°2269403 - Publication au BOPI 2004-07-15

Inscription le 19 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418157 - Publication au BOPI 2005-09-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2014 n°2567688 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-09-18

Lait, produits laitiers et notamment spécialités fromagères