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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
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GRAISSE DE NOEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAISSE DE NOEL
LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
94533297
Date de dépôt :
12/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2024

Présentation de la marque GRAISSE DE NOEL

Déposée le 12 août 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAISSE DE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque GRAISSE DE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAISSE DE NOEL est expirée depuis le 12 août 2024.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 397815754


3A GROUPE, DIRECTION JURIDIQUE - 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 2004 n°2265139 - Publication au BOPI 2004-05-12

Inscription le 19 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418157 - Publication au BOPI 2005-09-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2014 n°2563621 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-10

Viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.