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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
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FRAIMONTAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRAIMONTAL
LES FROMAGERIES OCCITANES SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1425324
Date de dépôt :
05/09/1986
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
05/09/2016
FRAIMONTAL de LES FROMAGERIES OCCITANES

Présentation de la marque FRAIMONTAL

Déposée le 5 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « FRAIMONTAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) ZI BORDE BLANCHE - 31290 - VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRAIMONTAL est expirée depuis le 5 septembre 2016.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZI BORDE BLANCHE - 31290 - VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS - France - SIREN 397815754


3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE - 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Renouvellement sans limitation n°2071143 - Publication au BOPI 1996-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Renouvellement sans limitation le 9 août 2006 n°2321043 - Publication au BOPI 2006-08-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription - Changement de dénomination n°41041 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°39724 - Publication au BOPI

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 20 septembre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription - Transmission de propriété n°39723 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles.