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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
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FRAIMONTAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRAIMONTAL
LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1373963
Date de dépôt :
05/09/1986
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
05/09/2026

Présentation de la marque FRAIMONTAL

Déposée le 5 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « FRAIMONTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA domicilié(e) 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France.

La marque FRAIMONTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRAIMONTAL arrivera à expiration en date du 5 septembre 2026.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 397815754


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA - 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Renouvellement sans limitation le 9 août 2006 n°2321040 - Publication au BOPI 2006-08-09

Renouvellement sans limitation n°2071144 - Publication au BOPI 1996-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Inscription - Transmission de propriété n°39723 - Publication au BOPI

Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription - Changement de dénomination n°41041 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°39724 - Publication au BOPI

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 20 septembre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-09-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 1 février 2016 - Changement d'adresse n°662029 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Inscription le 11 août 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°677495 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2016 n°2622085 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-27

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles; pickles.