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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
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FLEUR DU CANTAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLEUR DU CANTAL
LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1406150
Date de dépôt :
02/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2023

Présentation de la marque FLEUR DU CANTAL

Déposée le 2 août 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEUR DU CANTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque FLEUR DU CANTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FLEUR DU CANTAL est expirée depuis le 2 août 2023.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 397815754


DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2003 n°2246970 - Publication au BOPI 2003-07-29

Renouvellement sans limitation n°2021615 - Publication au BOPI 1993-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Inscription le 31 août 2009 - Changement de dénomination n°505144 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31

Inscription le 5 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509462 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2013 n°2533446 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-27

OEufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers.