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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
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ETCHOLA CAPITOUL LES FROMAGES DU BERGER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ETCHOLA CAPITOUL LES FROMAGES DU BERGER
LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
98749824
Date de dépôt :
14/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2028

Présentation de la marque ETCHOLA CAPITOUL LES FROMAGES DU BERGER

Déposée le 14 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETCHOLA CAPITOUL LES FROMAGES DU BERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA domicilié(e) 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France.

La marque ETCHOLA CAPITOUL LES FROMAGES DU BERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ETCHOLA CAPITOUL LES FROMAGES DU BERGER arrivera à expiration en date du 14 septembre 2028.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 397815754


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA - 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2008 n°2377422 - Publication au BOPI 2008-06-27

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-10-03

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Inscription le 1 février 2016 - Changement d'adresse n°662029 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2018 n°2682038 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-23

Lait, produits laitiers et notamment fromages.