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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
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E MASSIPOU BAMALOU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

E MASSIPOU BAMALOU
LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
96618732
Date de dépôt :
27/03/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2026

Présentation de la marque E MASSIPOU BAMALOU

Déposée le 27 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E MASSIPOU BAMALOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA domicilié(e) 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France.

La marque E MASSIPOU BAMALOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque E MASSIPOU BAMALOU arrivera à expiration en date du 27 mars 2026.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 397815754


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA - 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Renouvellement sans limitation le 8 février 2006 n°2307458 - Publication au BOPI 2006-02-08

Inscription le 10 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377145 - Publication au BOPI 2003-09-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Inscription le 21 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°399923 - Publication au BOPI 2004-09-21

Inscription le 29 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423196 - Publication au BOPI 2005-11-29

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Inscription le 1 février 2016 - Changement d'adresse n°662029 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2016 n°2608395 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-28

Lait, Produits laitiers et notamment les fromages