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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
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E BAMALOU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

E BAMALOU
LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
96618729
Date de dépôt :
27/03/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2026

Présentation de la marque E BAMALOU

Déposée le 27 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E BAMALOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA domicilié(e) 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France.

La marque E BAMALOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque E BAMALOU arrivera à expiration en date du 27 mars 2026.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 397815754


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA - 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Renouvellement sans limitation le 8 février 2006 n°2307457 - Publication au BOPI 2006-02-08

Inscription le 10 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377145 - Publication au BOPI 2003-09-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Inscription le 21 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°399923 - Publication au BOPI 2004-09-21

Inscription le 29 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423196 - Publication au BOPI 2005-11-29

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Inscription le 1 février 2016 - Changement d'adresse n°662029 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2016 n°2608399 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-28

Lait, Produits laitiers et notamment les fromages