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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
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E BAMALOU
Marque expirée - Marque en non vigueur

E BAMALOU
LES FROMAGERIES OCCITANES SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
96618728
Date de dépôt :
27/03/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2016

Présentation de la marque E BAMALOU

Déposée le 27 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E BAMALOU »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) ZI BORDE BLANCHE,31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS (dossier no 2307456) - 31290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2307456) - 31200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E BAMALOU est expirée depuis le 27 mars 2016.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZI BORDE BLANCHE,31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS (dossier no 2307456) - 31290 - France - SIREN 397815754


3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE - 183 AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2307456) - 31200 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Renouvellement sans limitation le 8 février 2006 n°2307456 - Publication au BOPI 2006-02-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Inscription le 29 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423196 - Publication au BOPI 2005-11-29

Inscription le 10 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377145 - Publication au BOPI 2003-09-10

Inscription le 21 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°399923 - Publication au BOPI 2004-09-21

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Lait, Produits laitiers et notamment les fromages