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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
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DOUCE BLEUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUCE BLEUE
LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3194731
Date de dépôt :
19/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2022
DOUCE BLEUE de LES FROMAGERIES OCCITANES

Présentation de la marque DOUCE BLEUE

Déposée le 19 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque DOUCE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCE BLEUE est expirée depuis le 19 novembre 2022.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE , MONTBRESCOU


LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 397815754


DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Inscription le 31 août 2009 - Changement de dénomination n°505144 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31

Inscription le 5 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509462 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

Renouvellement sans limitation le 23 août 2012 n°2507627 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-23

Lait, fromages et produits laitiers.