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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
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COEUR GOURMAND AUX PEPITES BLEUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

COEUR GOURMAND AUX PEPITES BLEUES
LES FROMAGERIES OCCITANES SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
97674585
Date de dépôt :
15/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2017

Présentation de la marque COEUR GOURMAND AUX PEPITES BLEUES

Déposée le 15 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COEUR GOURMAND AUX PEPITES BLEUES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) ZI BORDE BLANCHE,31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS (dossier no 2342767) - 31290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3 A GROUPE SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2342767) - 31200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COEUR GOURMAND AUX PEPITES BLEUES est expirée depuis le 15 avril 2017.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZI BORDE BLANCHE,31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS (dossier no 2342767) - 31290 - France - SIREN 397815754


3 A GROUPE SERVICE JURIDIQUE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31200 TOULOUSE (dossier no 2342767) - 31200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2007 n°2342767 - Publication au BOPI 2007-06-01

Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-10-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Inscription le 1 février 2016 - Changement d'adresse n°662029 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes, ufs, lait et produits frais; huiles et graisses comestibles