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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
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CAPITOUL CAPRINELLE pur chevre
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPITOUL CAPRINELLE pur chevre
LES FROMAGERIES OCCITANES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3034656
Date de dépôt :
07/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2030
CAPITOUL CAPRINELLE pur chevre de LES FROMAGERIES OCCITANES

Présentation de la marque CAPITOUL CAPRINELLE pur chevre

Déposée le 7 juin 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPITOUL CAPRINELLE pur chevre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 avenue des Etats-Unis - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée, Mme DELMOND Cécilia domicilié(e) 200-216 rue Raymond Losserand - 75014 - Paris - France.

La marque CAPITOUL CAPRINELLE pur chevre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPITOUL CAPRINELLE pur chevre arrivera à expiration en date du 7 juin 2030.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES, Société par Actions Simplifiée - 183 avenue des Etats-Unis - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 397815754


SODIAAL INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée, Mme DELMOND Cécilia - 200-216 rue Raymond Losserand - 75014 - Paris - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-46

Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-10-03

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2010 n°2434647 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-17

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2020 n°2747326 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-06

Lait et produits laitiers et notamment fromages.