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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
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CANTALOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANTALOU
LES FROMAGERIES OCCITANES SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3348526
Date de dépôt :
23/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/03/2015
CANTALOU de LES FROMAGERIES OCCITANES

Présentation de la marque CANTALOU

Déposée le 23 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CANTALOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) ZI BORDE BLANCHE,31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS - 31290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

La marque CANTALOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANTALOU est expirée depuis le 23 mars 2015.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZI BORDE BLANCHE,31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS - 31290 - France - SIREN 397815754


3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE - 183 AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Inscription le 20 août 2008 - Rejet partiel n°480014 - Publication au BOPI 2008-08-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protegée “ Cantal ”.