Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
/
CANTAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CANTAL
LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3151373
Date de dépôt :
04/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
04/03/2022
CANTAL de LES FROMAGERIES OCCITANES

Présentation de la marque CANTAL

Déposée le 4 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « CANTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque CANTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANTAL est expirée depuis le 4 mars 2022.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 397815754


DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2012 n°2489314 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-18

Laits et produits laitiers à savoir fromages (à l'exception des fromages à pâte pressée) , fromages à pâte pressée bénéficiant de l'appellation d'iorigine protégée "Cantal ou Fourme de Cantal ou Cantalet"