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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
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BLEU DOUCEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BLEU DOUCEUR
LES FROMAGERIES OCCITANES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1610537
Date de dépôt :
09/08/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
09/08/2030

Présentation de la marque BLEU DOUCEUR

Déposée le 9 août 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « BLEU DOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 avenue des Etats-Unis, 31200 Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée, Mme DELMOND Cécilia domicilié(e) 200-216 rue Raymond Losserand, 75014 Paris - France.

La marque BLEU DOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BLEU DOUCEUR arrivera à expiration en date du 9 août 2030.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES, Société par Actions Simplifiée - 183 avenue des Etats-Unis, 31200 Toulouse - France - SIREN 397815754


SODIAAL INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée, Mme DELMOND Cécilia - 200-216 rue Raymond Losserand, 75014 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2000 n°2169487 - Publication au BOPI 2000-04-03

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 3 octobre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2010 n°2442873 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-08

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2020 n°2752204 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-24

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