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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
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BETHMALOU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BETHMALOU
LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
96642982
Date de dépôt :
20/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2026

Présentation de la marque BETHMALOU

Déposée le 20 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BETHMALOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA domicilié(e) 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France.

La marque BETHMALOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BETHMALOU arrivera à expiration en date du 20 septembre 2026.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , ATOUT FROMAGES , EL PEREGRINO , PREFERENCE


LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 397815754


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA - 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France


Inscription le 10 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377145 - Publication au BOPI 2003-09-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Renouvellement sans limitation le 9 août 2006 n°2321060 - Publication au BOPI 2006-08-09

Inscription le 21 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°399923 - Publication au BOPI 2004-09-21

Inscription le 29 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423196 - Publication au BOPI 2005-11-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Inscription le 1 février 2016 - Changement d'adresse n°662029 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Inscription le 11 août 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°677494 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2016 n°2622099 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-27

Viande, poisson, volaille et gibier extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles