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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES
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ATOUT FROMAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOUT FROMAGES
LES FROMAGERIES OCCITANES, Société par Action Simplifiée

Numéro de dépôt :
94533452
Date de dépôt :
16/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2004

Présentation de la marque ATOUT FROMAGES

Déposée le 16 août 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOUT FROMAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERIES OCCITANES domicilié(e) Z.I. de Montaudran, 3 Allées des Pionniers de l'Aéropostale, 31400 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 815 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A Service Juridique - France.

La marque ATOUT FROMAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT FROMAGES est expirée depuis le 16 août 2004.

LES FROMAGERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE BLEUE , SELECTION DES TERROIRS , REDUISEL , RAPE GOURMAND , PREFOZOLA , GRUYERE FRUITE DU JURA , L'Espérelle , EL PEREGRINO , PREFERENCE , MONTBRESCOU


LES FROMAGERIES OCCITANES, Société par Action Simplifiée - Z.I. de Montaudran, 3 Allées des Pionniers de l'Aéropostale, 31400 TOULOUSE - France - SIREN 397815754


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A Service Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

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