Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA BELLE GESSIENE
Numéro de dépôt :
1615056
Date de dépôt :
15/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2000
Présentation de la marque LA BELLE GESSIENE
Déposée le 15 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERIES DU COLOMBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BELLE GESSIENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA BELLE GESSIENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE GESSIENE est expirée depuis le 15 mai 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08