Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELLE GESSIENE
LES FROMAGERIES DU COLOMBIER Société anonyme

Numéro de dépôt :
1615056
Date de dépôt :
15/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2000
LA BELLE GESSIENE de LES FROMAGERIES DU COLOMBIER

Présentation de la marque LA BELLE GESSIENE

Déposée le 15 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERIES DU COLOMBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BELLE GESSIENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FROMAGERIES DU COLOMBIER domicilié(e) Zone Industrielle Le Colombier, 01330 VILLARS LES DOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN MAUREAU - France.

La marque LA BELLE GESSIENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE GESSIENE est expirée depuis le 15 mai 2000.


LES FROMAGERIES DU COLOMBIER Société anonyme - Zone Industrielle Le Colombier, 01330 VILLARS LES DOMBES - France


CABINET GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

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