Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES INVALIDES
LES FROMAGERIES DE NORMANDIE, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1469013
Date de dépôt :
01/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/1998

Présentation de la marque LES INVALIDES

Déposée le 1 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FROMAGERIES DE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES INVALIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FROMAGERIES DE NORMANDIE domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck, 53000 LAVAL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain SIMON - France.

La marque LES INVALIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES INVALIDES est expirée depuis le 1 juin 1998.

LES FROMAGERIES DE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : BEURRE DUTACQ , SAINT- BOMER , LE PONT DE VIRE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE BOURG EN PAYS D'AUGE , BUQUET CHOIX SPECIAL , VCN LAVALOU , LE CERISY SUCCES , CHAMBOIS


LES FROMAGERIES DE NORMANDIE, S.A.R.L. - 10 à 20 rue Adolphe Beck, 53000 LAVAL. - France


Monsieur Alain SIMON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

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