Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHORUS
LES FRERES TARDY Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
95558764
Date de dépôt :
13/02/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2005

Présentation de la marque CHORUS

Déposée le 13 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FRERES TARDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHORUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FRERES TARDY domicilié(e) 62 avenue Paul Santy, 69130 ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 123 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CHORUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHORUS est expirée depuis le 13 février 2005.

LES FRERES TARDY a également déposé les autres marques suivantes : FUN RAMP


LES FRERES TARDY Société à Responsabilité Limitée - 62 avenue Paul Santy, 69130 ECULLY - France - SIREN 312123938


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 5 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342048 - Publication au BOPI 2002-03-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, gradins et praticables métalliques démontables.Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques, gradins et praticables en bois démontables.Sièges pour gradins

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.