Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES FRERES GOURMANDS
/
PIERRE DESCOMBES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE DESCOMBES
LES FRERES GOURMANDS S.A.

Numéro de dépôt :
93470368
Date de dépôt :
02/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2003

Présentation de la marque PIERRE DESCOMBES

Déposée le 2 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) LES FRERES GOURMANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIERRE DESCOMBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FRERES GOURMANDS domicilié(e) 1 AC, AVENUE JEAN JAURES, 92220 BAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 161 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. UY EANG HY P.D.G. - France.

La marque PIERRE DESCOMBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE DESCOMBES est expirée depuis le 2 juin 2003.

LES FRERES GOURMANDS a également déposé les autres marques suivantes : ESPONTON , CEP GOURMAND , MARIE LOUISE , MARIE DES VIGNES , PHILIPPE LE ROY , SAVEUR DU RHONE , PIERRE CAMELEON , LA CLOSERIE DE PESSAC , BEAURAISIN , CEP GOURMAND


LES FRERES GOURMANDS S.A. - 1 AC, AVENUE JEAN JAURES, 92220 BAGNEUX - France - SIREN 331161604


Mr. UY EANG HY P.D.G. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Inscription le 20 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581533 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20

Vins