Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE DESCOMBES
LES FRERES GOURMANDS, SAS

Numéro de dépôt :
3902440
Date de dépôt :
05/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/03/2022
PIERRE DESCOMBES de LES FRERES GOURMANDS

Présentation de la marque PIERRE DESCOMBES

Déposée le 5 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FRERES GOURMANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PIERRE DESCOMBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FRERES GOURMANDS domicilié(e) 90 RUE HENRI GAUTIER - 93000 - BOBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 161 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FRERES GOURMANDS, Mlle KIM NAY UY domicilié(e) 90 RUE HENRI GAUTIER - 93000 - BOBIGNY - France.

La marque PIERRE DESCOMBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE DESCOMBES est expirée depuis le 5 mars 2022.

LES FRERES GOURMANDS a également déposé les autres marques suivantes : ESPONTON , CEP GOURMAND , MARIE LOUISE , MARIE DES VIGNES , PHILIPPE LE ROY , SAVEUR DU RHONE , PIERRE CAMELEON , LA CLOSERIE DE PESSAC , BEAURAISIN , CEP GOURMAND


LES FRERES GOURMANDS, SAS - 90 RUE HENRI GAUTIER - 93000 - BOBIGNY - France - SIREN 331161604


LES FRERES GOURMANDS, Mlle KIM NAY UY - 90 RUE HENRI GAUTIER - 93000 - BOBIGNY - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Vins.