Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PHILIPPE LE ROY
LES FRERES GOURMANDS, SAS

Numéro de dépôt :
3918317
Date de dépôt :
07/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
PHILIPPE LE ROY de LES FRERES GOURMANDS

Présentation de la marque PHILIPPE LE ROY

Déposée le 7 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FRERES GOURMANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PHILIPPE LE ROY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FRERES GOURMANDS domicilié(e) 90 RUE HENRI GAUTIER, ZONE INDUSTRIELLE LES VIGNES - 93000 - BOBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 161 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FRERES GOURMANDS, Mlle KIM NAY UY domicilié(e) 90 RUE HENRI GAUTIER, ZONE INDUSTRIELLE LES VIGNES - 93000 - BOBIGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES FRERES GOURMANDS a également déposé les autres marques suivantes : ESPONTON , CEP GOURMAND , MARIE LOUISE , MARIE DES VIGNES , PHILIPPE LE ROY , SAVEUR DU RHONE , PIERRE CAMELEON , LA CLOSERIE DE PESSAC , BEAURAISIN , CEP GOURMAND


LES FRERES GOURMANDS, SAS - 90 RUE HENRI GAUTIER, ZONE INDUSTRIELLE LES VIGNES - 93000 - BOBIGNY - France - SIREN 331161604


LES FRERES GOURMANDS, Mlle KIM NAY UY - 90 RUE HENRI GAUTIER, ZONE INDUSTRIELLE LES VIGNES - 93000 - BOBIGNY - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 30 janvier 2013 - Rejet total n°593777 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Vins.