Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATRIMOINE DE SAINT-JULIEN
LES FRÈRES GOURMANDS, SAS

Numéro de dépôt :
4289636
Date de dépôt :
26/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/07/2026
PATRIMOINE DE SAINT-JULIEN de LES FRÈRES GOURMANDS

Présentation de la marque PATRIMOINE DE SAINT-JULIEN

Déposée le 26 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FRÈRES GOURMANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PATRIMOINE DE SAINT-JULIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FRÈRES GOURMANDS domicilié(e) ZI LES VIGNES, 90 RUE HENRI GAUTIER - 93000 - BOBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 161 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Frères Gourmands, Mme Uy Kim Nay domicilié(e) ZI Les Vignes, 90 RUE Henri Gautier - 93000 - BOBIGNY - France.

La marque PATRIMOINE DE SAINT-JULIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMOINE DE SAINT-JULIEN arrivera à expiration en date du 26 juillet 2026.

LES FRÈRES GOURMANDS a également déposé les autres marques suivantes : ESPONTON , CEP GOURMAND , MARIE LOUISE , MARIE DES VIGNES , PHILIPPE LE ROY , SAVEUR DU RHONE , PIERRE CAMELEON , LA CLOSERIE DE PESSAC , BEAURAISIN , CEP GOURMAND


LES FRÈRES GOURMANDS, SAS - ZI LES VIGNES, 90 RUE HENRI GAUTIER - 93000 - BOBIGNY - France - SIREN 331161604


Les Frères Gourmands, Mme Uy Kim Nay - ZI Les Vignes, 90 RUE Henri Gautier - 93000 - BOBIGNY - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Vins d'appellation d'origine protégée “ Saint-Julien ”.