Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CAVES DE PARIS
LES FRERES GOURMANDS S.A.S.

Numéro de dépôt :
3573231
Date de dépôt :
28/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2018
LES CAVES DE PARIS de LES FRERES GOURMANDS

Présentation de la marque LES CAVES DE PARIS

Déposée le 28 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FRERES GOURMANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CAVES DE PARIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FRERES GOURMANDS domicilié(e) 90 HENRI GAUTIER,93000 BOBIGNY - 93000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 161 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FRERES GOURMANDS domicilié(e) 90 HENRI GAUTIER,93000 BOBIGNY - 93000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAVES DE PARIS est expirée depuis le 28 avril 2018.

LES FRERES GOURMANDS a également déposé les autres marques suivantes : ESPONTON , CEP GOURMAND , MARIE LOUISE , MARIE DES VIGNES , PHILIPPE LE ROY , SAVEUR DU RHONE , PIERRE CAMELEON , LA CLOSERIE DE PESSAC , BEAURAISIN , CEP GOURMAND


LES FRERES GOURMANDS S.A.S. - 90 HENRI GAUTIER,93000 BOBIGNY - 93000 - France - SIREN 331161604


LES FRERES GOURMANDS - 90 HENRI GAUTIER,93000 BOBIGNY - 93000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Inscription le 8 juin 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°671517 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.