Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CLOSERIE DE PESSAC
LES FRERES GOURMANDS, SAS

Numéro de dépôt :
4289635
Date de dépôt :
26/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/07/2026
LA CLOSERIE DE PESSAC de LES FRERES GOURMANDS

Présentation de la marque LA CLOSERIE DE PESSAC

Déposée le 26 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FRERES GOURMANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA CLOSERIE DE PESSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FRERES GOURMANDS domicilié(e) ZI LES VIGNES, 90 RUE HENRI GAUTIER - 93000 - BOBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 161 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Frères Gourmands, Mme Uy Kim Nay domicilié(e) ZI Les Vignes, 90 RUE Henri Gautier - 93000 - BOBIGNY - France.

La marque LA CLOSERIE DE PESSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLOSERIE DE PESSAC arrivera à expiration en date du 26 juillet 2026.

LES FRERES GOURMANDS a également déposé les autres marques suivantes : ESPONTON , CEP GOURMAND , MARIE LOUISE , MARIE DES VIGNES , PHILIPPE LE ROY , SAVEUR DU RHONE , PIERRE CAMELEON , BEAURAISIN , CEP GOURMAND , RED & BLACK


LES FRERES GOURMANDS, SAS - ZI LES VIGNES, 90 RUE HENRI GAUTIER - 93000 - BOBIGNY - France - SIREN 331161604


Les Frères Gourmands, Mme Uy Kim Nay - ZI Les Vignes, 90 RUE Henri Gautier - 93000 - BOBIGNY - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Vins d'appellation d'origine protégée Pessac-Léognan.